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Marques déposées par madame françoise delafon
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La Combe de Filhol le Grain et le Vin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Combe de Filhol le Grain et le Vin
Mme. françoise delafon

Numéro de dépôt :
4097012
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2024
La Combe de Filhol le Grain et le Vin de françoise delafon

Présentation de la marque La Combe de Filhol le Grain et le Vin

Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par madame françoise delafon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combe de Filhol le Grain et le Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est madame françoise delafon domicilié(e) 175 AV GAMBETTA - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. françoise delafon domicilié(e) 175 AV GAMBETTA - 75020 - PARIS - France.

La marque La Combe de Filhol le Grain et le Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combe de Filhol le Grain et le Vin est expirée depuis le 11 juin 2024.

françoise delafon a également déposé les autres marques suivantes : La Combe de Filhol le Grain et le Vin , LUPADO


Mme. françoise delafon - 175 AV GAMBETTA - 75020 - PARIS - France


Mme. françoise delafon - 175 AV GAMBETTA - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.